En tant que directeur de PME, le calcul des taxes peut représenter un défi essentiel à la gestion de votre entreprise. Il peut être nécessaire de payer des taxes et de les répercuter sur vos clients. Mais savez-vous réellement quelles sont les conditions et obligations qui s’appliquent à votre entreprise ? De plus, avez-vous une compréhension claire des différentes taxes que vous devrez charger à vos clients, qu’ils soient québécois, canadiens, ou étrangers ? Dans cet article, nous vous guiderons à travers les nuances et les calculs essentiels. Par la suite cela, vous permettra de mieux gérer vos obligations fiscales en fonction de votre situation particulière. Plongeons dans l’univers du calcul des taxes pour vous donner les informations dont vous avez besoin.
Calcul de taxes au Québec
Le calcul des taxes au Québec est au cœur d’un système fiscal complexe. Il résulte de la combinaison de plusieurs taxes et de différentes exemptions. Il repose principalement sur la Taxe de vente du Québec (TVQ) et la Taxe sur les produits et services (TPS), cette dernière étant une taxe fédérale.
Le calcul des taxes consiste à appliquer la TVQ au taux de 9,975 % sur la plupart des biens et services. Il s’applique en plus de la TPS fixée à 5 %.
Comment collecter la Taxe de vente du Québec ?
Les entreprises assujetties au calcul des taxes doivent collecter la TVQ auprès de leurs clients. Elles doivent également la reverser au gouvernement provincial. De plus, certaines municipalités imposent une taxe de vente additionnelle, ce qui peut varier d’une région à l’autre. Il est également important de noter que le calcul des taxes implique la gestion des exemptions et des remboursements pour certaines catégories de biens et de services. Mais également, la prise en compte des crédits d’impôt pour atténuer le fardeau fiscal des contribuables. Le calcul des taxes au Québec requiert donc une bonne compréhension des règles fiscales en vigueur. Il peut varier en fonction de la situation personnelle ou professionnelle de chaque contribuable.
Découvrez comment payer moins de taxes.
Doit-on s’inscrire aux fichiers de la TPS et TVQ comme travailleur autonome ?
L’obligation d’inscription aux fichiers de la TPS, TVQ dépend de vos revenus et de votre type d’activité. Si le total de vos ventes taxables et détaxées que vous avez effectuées à l’échelle mondiale dépasse 30 000 $ CA au cours d’un trimestre civil donné ou au cours de l’ensemble des quatre trimestres civils qui le précèdent, vous êtes dans l’obligation de vous y inscrire. Vous devrez alors facturer la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe sur les produits et services (TPS).
Au Québec, c’est l’Agence du revenu du Québec (ARQ) qui administre la perception des taxes. Si le total de vos ventes taxables et détaxées que vous avez effectuées à l’échelle mondiale ne dépasse pas 30 000 $ CA au cours d’un trimestre civil donné ou au cours de l’ensemble des quatre trimestres civils qui le précèdent, vous êtes considéré comme un petit fournisseur. Vous n’êtes alors pas soumis à l’obligation de vous inscrire aux fichiers TPS et TVQ. Par contre, vous pouvez le faire si vous le désirez.
- Si vous décidez de ne pas vous inscrire à la TPS TVQ , vous ne la facturerez pas à vos clients. Par contre vous ne pourrez pas la récupérer sur vos achats et dépenses d’exploitation.
- Si vous décidez de vous inscrire, vous devrez facturer, percevoir et verser les taxes sur vos fournitures taxables, ainsi que produire des déclarations à intervalles réguliers. Vous pourrez demander des crédits de taxe sur les intrants pour récupérer les taxes payées ou payables sur vos achats et dépenses d’exploitation.
Comment vous inscrire aux taxes de la TPS et TVQ au Québec ?
Vous pouvez vous inscrire en ligne ou vous présenter dans un bureau de l’Agence du Revenu du Québec en ayant pris soin de remplir en ligne un formulaire disponible (ARQ). Sur place, vous aurez vos numéros de taxes la journée même. Ces numéros de taxes devront être indiqués sur toutes vos factures.
Que faire après votre inscription ?
Une fois inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ vous devrez :
- Facturer la TPS et TVQ. N’oubliez pas de prévenir vos clients de la date à partir de laquelle vos produits et vos services seront taxés.
- Produire votre déclaration de la TPS/TVQ. Elle peut être réalisée en ligne, à une fréquence qui a été déterminée lors de votre inscription aux fichiers: elle peut être mensuelle, trimestrielle ou annuelle.
- Payer la TPS/TVQ
La facturation des taxes de vos clients au Canada, hors du Québec
Vous voulez facturer à des clients qui se trouve dans d’autres provinces canadiennes?
Dans ce cas, il faut prendre en compte les taxes en vigueur dans chaque province. La TVH (taxe de vente harmonisée) est imposée dans les provinces qui ont combiné leur taxe provinciale à la TPS; ce sont des « provinces participantes ». Dans les autres provinces et territoires du Canada, la TPS de 5% est de vigueur. Cependant, il peut y avoir une taxe de vente provinciale ou une taxe de vente au détail. Vous retrouverez toutes les taxes en vigueur au Canada dans le tableau ci-dessous
| Province/Territoire | Type | TPS (%) | TVP (%) | Taux total d’imposition (%) |
|---|---|---|---|---|
| Alberta | TPS | 5 | 0 | 5 |
| Colombie-Britannique | TPS + TVP | 5 | 7 | 12 |
| Île-du-Prince-Édouard | TVH | 5 | 9 | 14 |
| Manitoba | TPS + TVP | 5 | 8 | 13 |
| Nouveau-Brunswick | TVH | 5 | 8 | 13 |
| Nouvelle-Écosse | TVH | 5 | 10 | 15 |
| Nunavut | TPS | 5 | 0 | 5 |
| Ontario | TVH | 5 | 8 | 13 |
| Québec | TPS + TVP | 5 | 9,975 | 14,975 |
| Saskatchewan | TPS + TVP | 5 | 5 | 10 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | TVH | 5 | 8 | 13 |
| Territoires du Nord-Ouest | TPS | 5 | 0 | 5 |
| Yukon | TPS | 5 | 0 | 5 |
Source : Entreprises Canada.
Calcul des taxes, la facturation de vos clients hors du Canada
Hors Canada, les taxes ne sont pas applicables. C’est à dire qu’on ne facture ni TPS ni TVQ, sauf si le client a un enregistrement TPS, alors il faudra lui charger la TPS. De plus même s’il n’y a pas de taxes, certains frais de douanes peuvent s’ajouter sur les produits. Retrouvez plus d’informations sur la facturation à l’étranger sur le site de l’Agence de revenu du Canada.
Facturer dans une devise étrangère
Maintenant que vous savez tout sur vos taxes éventuelles, il ne vous reste plus qu’à créer vos factures et les faire parvenir à vos clients. La fonctionnalité multi-devises de Kiwili vous permet d’envoyer des factures dans 131 devises différentes. Cela vous facilite la facturation pour vos clients étrangers.
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